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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA
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SOTECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTECA
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1163639
Date de dépôt :
25/07/1980
Lieu de dépôt :
ANGOULEME

Présentation de la marque SOTECA

Déposée le 25 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « SOTECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA domicilié(e) 15, rue Pierre Aumaître, 16006 ANGOULEME CEDEX. - France.

La marque SOTECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOTECA est expirée depuis le 25 juillet 1990.

SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA a également déposé les autres marques suivantes : FLOC BENNE


SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA Société Anonyme - 15, rue Pierre Aumaître, 16006 ANGOULEME CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Installation de traitement d'eaux résiduaires, de pompage, d'épuration d'eaux industrielles, de régénération d'eaux de piscines.